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Vente de matériel
La vente aux enchères de matériaux usagés est une démarche à la fois économique et écologique grâce au ré-emploi des matériaux.
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Les ventes au déballage sont des ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises, ainsi qu'à partir de véhicules spécialement aménagés à cet effet.
Question-réponse
Vérifié le 31/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Comment et dans quel délai déclarer l'achat d'une mini moto ou d'un quad non homologués dont la vitesse dépasse 25 km/h (moto cross, pocket bike, pit-bike, dirt bike...) ? Quels sont les équipements obligatoires ? Où peut-on circuler ? Nous vous indiquons les règles à connaître et comment faire les démarches.
Assurance automobile (véhicule)
Argent - Impôts - Consommation
Transports - Mobilité
Transports - Mobilité
Permis moto : permis A1 ou permis 125 (moto légère)
Transports - Mobilité
Permis moto : permis A2 (moto de puissance intermédiaire)
Transports - Mobilité
Transports - Mobilité
Charte relative à la vente, location et utilisation d'une mini moto ou mini quad
Legifrance
Quads et mini motos : vérifiez que vous êtes en règle !
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)