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Vente de matériel
La vente aux enchères de matériaux usagés est une démarche à la fois économique et écologique grâce au ré-emploi des matériaux.
Navigation par profil
Les ventes au déballage sont des ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises, ainsi qu'à partir de véhicules spécialement aménagés à cet effet.
Fiche pratique
Vérifié le 07/02/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour naviguer en mer, vous devez enregistrer votre navire de plaisance (bateau) ou véhicule nautique à moteur (scooter des mers, jet-ski...). Cet enregistrement doit être fait auprès d'une délégation à la mer et au littoral. La procédure d'enregistrement a succédé aux procédures de francisation et d'immatriculation depuis le 1
Loisirs - Sports - Culture
Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"
Ministère chargé de la mer et de la pêche
L'enregistrement des navires de plaisances pour une navigation en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (Ex-DAFN)
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Marques d'identification des navires de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Ministère chargé de la mer et de la pêche