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Vente de matériel
La vente aux enchères de matériaux usagés est une démarche à la fois économique et écologique grâce au ré-emploi des matériaux.
Navigation par profil
Les ventes au déballage sont des ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises, ainsi qu'à partir de véhicules spécialement aménagés à cet effet.
Fiche pratique
Vérifié le 03/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous vous demandez dans quels cas une association doit souscrire une assurance et quels risques couvrir ? Nous vous donnons les informations utiles.
Organisation d'événements par une association
Fonctionnement d'une association
Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
Fonctionnement d'une association
Ministère chargé de la vie associative
Le bénévole auteur d'un dommage
Ministère chargé de la vie associative
Protection sociale du bénévole
Ministère chargé de la vie associative