Immatriculation et permis de conduire

Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (R13567)

Dossier

Chômage : aides à la reprise d'activité

Vérifié le 13/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pour faciliter son insertion professionnelle, un demandeur d'emploi peut, sous certaines conditions, bénéficier d'aides à la reprise d'activité attribuées par Pôle emploi. Ce dossier ne détaille pas les règles spécifiques relatives à Mayotte.

Permis de conduire : consulter ses points et ses relevés (Télépoints) (R17121)

Dossier

Chômage : aides à la reprise d'activité

Vérifié le 13/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pour faciliter son insertion professionnelle, un demandeur d'emploi peut, sous certaines conditions, bénéficier d'aides à la reprise d'activité attribuées par Pôle emploi. Ce dossier ne détaille pas les règles spécifiques relatives à Mayotte.

Permis de conduire : barème des points retirés par infraction (F31551)

Dossier

Chômage : aides à la reprise d'activité

Vérifié le 13/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pour faciliter son insertion professionnelle, un demandeur d'emploi peut, sous certaines conditions, bénéficier d'aides à la reprise d'activité attribuées par Pôle emploi. Ce dossier ne détaille pas les règles spécifiques relatives à Mayotte.

Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ? (F2827)

Dossier

Chômage : aides à la reprise d'activité

Vérifié le 13/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pour faciliter son insertion professionnelle, un demandeur d'emploi peut, sous certaines conditions, bénéficier d'aides à la reprise d'activité attribuées par Pôle emploi. Ce dossier ne détaille pas les règles spécifiques relatives à Mayotte.

Vol du permis de conduire (F1450)

Dossier

Chômage : aides à la reprise d'activité

Vérifié le 13/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pour faciliter son insertion professionnelle, un demandeur d'emploi peut, sous certaines conditions, bénéficier d'aides à la reprise d'activité attribuées par Pôle emploi. Ce dossier ne détaille pas les règles spécifiques relatives à Mayotte.

Perte du permis de conduire français (F1727)

Dossier

Chômage : aides à la reprise d'activité

Vérifié le 13/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pour faciliter son insertion professionnelle, un demandeur d'emploi peut, sous certaines conditions, bénéficier d'aides à la reprise d'activité attribuées par Pôle emploi. Ce dossier ne détaille pas les règles spécifiques relatives à Mayotte.