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Immatriculation et permis de conduire
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (R13567)
Fiche pratique
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 04/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Coût de la scolarité à l'école maternelle
Famille - Scolarité
-
Autorisation de sortie du territoire (AST)
Étranger - Europe
-
Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée
Famille - Scolarité
Permis de conduire : consulter ses points et ses relevés (Télépoints) (R17121)
Fiche pratique
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 04/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire.
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Coût de la scolarité à l'école maternelle
Famille - Scolarité
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Autorisation de sortie du territoire (AST)
Étranger - Europe
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Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée
Famille - Scolarité
Permis de conduire : barème des points retirés par infraction (F31551)
Fiche pratique
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 04/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire.
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Famille - Scolarité
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Autorisation de sortie du territoire (AST)
Étranger - Europe
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Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée
Famille - Scolarité
Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ? (F2827)
Fiche pratique
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 04/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire.
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Famille - Scolarité
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Autorisation de sortie du territoire (AST)
Étranger - Europe
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Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée
Famille - Scolarité
Vol du permis de conduire (F1450)
Fiche pratique
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 04/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire.
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Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée
Famille - Scolarité
Perte du permis de conduire français (F1727)
Fiche pratique
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 04/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire.
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Famille - Scolarité
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Autorisation de sortie du territoire (AST)
Étranger - Europe
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Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée
Famille - Scolarité