Immatriculation et permis de conduire
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (R13567)
Fiche pratique
Conseil d'école à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est à l'école maternelle ou élémentaire et vous vous posez des questions sur le rôle du conseil d'école dans son établissement ?
Le conseil d'école est l'assemblée qui prend les décisions importantes de l'organisation de l'établissement.
Composition, fonctionnement, décisions : voici les informations à connaître sur le conseil d'école.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Coût de la scolarité à l'école maternelle
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
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Le règlement intérieur à l'école
Ministère chargé de l'éducation
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Le conseil d'école et les autres instances de l'école
Ministère chargé de l'éducation
Permis de conduire : consulter ses points et ses relevés (Télépoints) (R17121)
Fiche pratique
Conseil d'école à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est à l'école maternelle ou élémentaire et vous vous posez des questions sur le rôle du conseil d'école dans son établissement ?
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Ministère chargé de l'éducation
Permis de conduire : barème des points retirés par infraction (F31551)
Fiche pratique
Conseil d'école à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est à l'école maternelle ou élémentaire et vous vous posez des questions sur le rôle du conseil d'école dans son établissement ?
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Ministère chargé de l'éducation
Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ? (F2827)
Fiche pratique
Conseil d'école à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Vol du permis de conduire (F1450)
Fiche pratique
Conseil d'école à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Perte du permis de conduire français (F1727)
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