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Immatriculation et permis de conduire
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (R13567)
Fiche pratique
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si
L'adoption plénière crée un nouveau lien avec la famille d'adoption.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
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Et aussi
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Famille - Scolarité
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Famille - Scolarité
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Papiers - Citoyenneté - Élections
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Adoption d'un mineur par une personne seule
Famille - Scolarité
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Adoption d'un mineur par un couple
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
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Site de l'Agence française de l'adoption (Afa)
Agence française de l'adoption (Afa)
Permis de conduire : consulter ses points et ses relevés (Télépoints) (R17121)
Fiche pratique
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si
L'adoption plénière crée un nouveau lien avec la famille d'adoption.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
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Site de l'Agence française de l'adoption (Afa)
Agence française de l'adoption (Afa)
Permis de conduire : barème des points retirés par infraction (F31551)
Fiche pratique
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si
L'adoption plénière crée un nouveau lien avec la famille d'adoption.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
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Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ? (F2827)
Fiche pratique
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si
L'adoption plénière crée un nouveau lien avec la famille d'adoption.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
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Vol du permis de conduire (F1450)
Fiche pratique
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si
L'adoption plénière crée un nouveau lien avec la famille d'adoption.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
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Perte du permis de conduire français (F1727)
Fiche pratique
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si
L'adoption plénière crée un nouveau lien avec la famille d'adoption.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
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