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Démarches Petite enfance, Enfance, Jeunesse
De la crèche à l'école élémentaire.
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Bienvenue à Beauzelle !
Vous avez quelques démarches à effectuer lors d’un changement de domicile :
Contactez l’hôtel de ville par téléphone au 05 62 21 32 50 ou par mail à contact@mairie-beauzelle.fr
Tout jeune Français qui a 16 ans doit faire la démarche de se faire recenser auprès de la mairie de son domicile. Il doit se faire recenser entre le jour de ses 16 ans et le dernier jour du 3ème mois qui suit celui de l’anniversaire. Le recensement permet à l’administration de convoquer le jeune pour qu’il effectue la journée défense et citoyenne.
Fiche pratique
Vérifié le 01/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le diagnostic technique global (DTG) est obligatoire dans certains cas : mise en copropriété d'un immeuble ou demande de l'administration lorsque la copropriété présente des désordres en termes de sécurité. Que contient le DTG ? À qui doivent être transmises les informations ? Nous faisons le point sur la réglementation.
Logement
Copropriété : plan pluriannuel de travaux (PPT)
Logement
Compétences et diplômes du diagnostiqueur pour réaliser le DTG
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
Rénovation énergétique des copropriété
Institut national de la consommation (INC)
Pour participer aux élections politiques, l’inscription sur les listes électorales est obligatoire. L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (après avoir été recensé) ainsi que pour les personnes obtenant la nationalité française. Si vous vous trouvez dans une autre situation, vous devez effectuer une inscription.
Fiche pratique
Vérifié le 01/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le diagnostic technique global (DTG) est obligatoire dans certains cas : mise en copropriété d'un immeuble ou demande de l'administration lorsque la copropriété présente des désordres en termes de sécurité. Que contient le DTG ? À qui doivent être transmises les informations ? Nous faisons le point sur la réglementation.
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Copropriété : plan pluriannuel de travaux (PPT)
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Compétences et diplômes du diagnostiqueur pour réaliser le DTG
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
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Institut national de la consommation (INC)
Fiche pratique
Vérifié le 01/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le diagnostic technique global (DTG) est obligatoire dans certains cas : mise en copropriété d'un immeuble ou demande de l'administration lorsque la copropriété présente des désordres en termes de sécurité. Que contient le DTG ? À qui doivent être transmises les informations ? Nous faisons le point sur la réglementation.
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