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Découvrir Beauzelle
Sur la rive gauche de la Garonne, à une dizaine de kilomètres en aval de Toulouse, Beauzelle étend ses quelques 468 hectares entre les communes de…
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Découvrez la règlementation, pour les associations, des débits de boisson sur la commune
Vous êtes une association, vous organisez un évènement et souhaitez ouvrir une buvette ?
Merci de retourner le dossier à la mairie de Beauzelle (Place de la Mairie, 31700 Beauzelle)
15 jours au moins avant la manifestation
Fiche pratique
Vérifié le 23/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous dirigez une association et vous organisez une manifestation sportive de véhicules à moteur (voiture, moto, karting...) sur la voie publique ? Vous voulez savoir, notamment, si vous êtes soumis à une déclaration ou à une autorisation préalable, si la mise en place d'un service d'ordre pour assurer la sécurité des spectateurs et de la circulation est à votre charge, et si vous devez souscrire à un contrat d'assurance ? Nous vous donnons les informations utiles.
Une manifestation de véhicule à moteur qui se déroule sur la voie publique est soumise à déclaration si elle remplit l'une des 2 conditions suivantes :
Fonctionnement d'une association
Fonctionnement d'une association
Fonctionnement d'une association
Manifestation sur la voie publique ou tout espace ouvert au public à Paris
Préfecture de police de Paris