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Sur la rive gauche de la Garonne, à une dizaine de kilomètres en aval de Toulouse, Beauzelle étend ses quelques 468 hectares entre les communes de…
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Découvrez la règlementation, pour les associations, des débits de boisson sur la commune
Vous êtes une association, vous organisez un évènement et souhaitez ouvrir une buvette ?
Merci de retourner le dossier à la mairie de Beauzelle (Place de la Mairie, 31700 Beauzelle)
15 jours au moins avant la manifestation
Fiche pratique
Vérifié le 07/06/0023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous dirigez une association et vous souhaitez savoir si vous pouvez librement modifier vos statuts pour procéder, par exemple, à un changement de nom, d'objet, de siège social ?
Vous voulez savoir si vous devez, à la suite de cette modification statutaire, effectuer une déclaration ?
Nous vous présentons les informations à connaître.
Les informations liées à la déclaration diffèrent si votre siège social est situé en Alsace-Moselle.
Changements dans l'administration d'une association
Formalités administratives d'une association
Identification et immatriculation d'une association
Formalités administratives d'une association